Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACELLE
FACELLE COMPANY LIMITED-FACELLE LIMITEE

Numéro de dépôt :
1022534
Date de dépôt :
12/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FACELLE

Déposée le 12 juillet 1977 par FACELLE COMPANY LIMITED-FACELLE LIMITEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FACELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FACELLE COMPANY LIMITED-FACELLE LIMITEE, domicilié(e) 34 Pettit Drive, in the Borough of Etobicoke, TORONTO (Ontario) Canada. - Canada.

La marque FACELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FACELLE est expirée depuis le 12 juillet 1987.

FACELLE COMPANY LIMITED-FACELLE LIMITEE a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE , FACELLE MODERNE , FACELLE ROYALE


FACELLE COMPANY LIMITED-FACELLE LIMITEE - 34 Pettit Drive, in the Borough of Etobicoke, TORONTO (Ontario) Canada. - Canada


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-007

Serviettes de table et de toilette en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller et à nettoyer notamment le visage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).